Impressum
Identity of the website publisher
PLV PLUS
2bis, rue de l´Embranchement
67116 Reichstett
Tél. : 0033 (0)3 88 20 80 50
Email : info@plvplus.com
Au capital de 56 000€
SIRET : 40937219000036
N° Intracom : FR 67 409 372 190
Ust-IdNr. : DE811514466
Geschäftsführer / Managing Director / Dirigeant: Paul Amann et Bruno Schauble
Website publication director
Le directeur de publication est M. Paul Amann, gérant de la société PLV plus.
Design et création
Le site web a été réalisé par la société informatique et webdesign Gclické.
Hébergement
Le site est hébergé par la société ovh.com, SAS au capital de 10 174 560 euros dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France immatriculée au RCS de Lille Métropole, sous le numéro 424 761 419 00045, dont le représentant légal est Monsieur Michel Paulin.
Propriété intellectuelle
Le site web peut reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.
L’utilisateur est notamment informé que la plupart des contenus vidéo, articles, photos, créations graphiques sont la propriété intellectuelle de l’entreprise PLV Plus.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le processus utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.
Toute exploitation non autorisée des œuvres ou de l’un des éléments que le site contient peut être considérée comme constituant une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Obligations des internautes
Les utilisateurs acceptent d’utiliser le site web dans les conditions suivantes :
ne pas utiliser le site dans le but de perturber ou de modifier son fonctionnement, en particulier en l’obstruant, volontairement ou involontairement, par le transfert inopportun de contenu, à l’exception des cas d’utilisation prévue ;
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ne pas stocker, transmettre un contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait constituer une incitation à la commission de crimes et délits, diffamation et insultes, atteinte à la vie privée, voire des actes mettant en danger les mineurs ;
ne pas transmettre de contenu violant le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit appartenant à autrui.
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L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en raison de l’inadéquation des services du site web aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.
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Protection des données personnelles
Der Herausgeber kann im Rahmen des Betriebs seiner Website personenbezogene Daten verarbeiten. In diesem Zusammenhang verpflichtet er sich, das Gesetz Nr. 78-17 vom 6. Januar 1978 (genannt „Informatik- und Freiheitsgesetz“ oder „LIL“) und die Allgemeine Datenschutzverordnung (DSGVO) Nr. 2016/679 einzuhalten.
Die Datenschutzrichtlinie der Website www.plvplus.com ist hier verfügbar.
Hinsichtlich der Verarbeitung personenbezogener Daten der Kunden von PLV Plus kann die Datenschutzrichtlinie über diesen Link eingesehen werden.
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Droit applicable – tribunaux compétents
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L’éditeur et l’utilisateur conviennent que, dans l’éventualité où un accord amiable ne pourrait être trouvé, les tribunaux du Tribunal de Grande Instance de Strasbourg auront compétence exclusive pour connaître de tout litige résultant de la validité, de l’interprétation, de l’exécution ou de la résiliation de ce contrat, et plus généralement de tout litige découlant de ceux qui pourraient les diviser, nonobstant les pluralités de défendeurs ou les appels en garantie.
von Gclické
