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Identité de l'éditeur du site

PLV PLUS

2bis, rue de l´Embranchement
67116 Reichstett

Tél. : 0033 (0)3 88 20 80 50
Email : info@plvplus.com

Au capital de 56 000€
SIRET : 40937219000036

N° Intracom : FR 67 409 372 190
Ust-IdNr. : DE811514466

Geschäftsführer / Managing Director / Dirigeant: Paul Amann et Bruno Schauble

Directeur de publication

Le directeur de publication est M. Paul Amann, gérant de la société PLV plus.

Design et création

Le site web a été réalisé par la société informatique et webdesign Gclické.

Hébergement

Le site est hébergé par la société ovh.com, SAS au capital de 10 174 560 euros dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France immatriculée au RCS de Lille Métropole, sous le numéro  424 761 419 00045, dont le représentant légal est Monsieur Michel Paulin.

Propriété intellectuelle

Le site web peut reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

L’utilisateur est notamment informé que la plupart des contenus vidéo, articles, photos, créations graphiques sont la propriété intellectuelle de l’entreprise PLV Plus.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le processus utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.
Toute exploitation non autorisée des œuvres ou de l’un des éléments que le site contient peut être considérée comme constituant une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Les utilisateurs acceptent d’utiliser le site web dans les conditions suivantes :

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ne pas transmettre de contenu violant le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit appartenant à autrui.

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L’éditeur et l’utilisateur s’engagent à déployer tous leurs efforts pour parvenir à la résolution amiable de toutes les questions ou de tous les litiges susceptibles de les diviser, avant de recourir à la juridiction désignée ci-après.

L’éditeur et l’utilisateur conviennent que, dans l’éventualité où un accord amiable ne pourrait être trouvé, les tribunaux du Tribunal de Grande Instance de Strasbourg auront compétence exclusive pour connaître de tout litige résultant de la validité, de l’interprétation, de l’exécution ou de la résiliation de ce contrat, et plus généralement de tout litige découlant de ceux qui pourraient les diviser, nonobstant les pluralités de défendeurs ou les appels en garantie.

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